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Comment sécuriser l’analyse des titres de propriété et états hypothécaires en étude notariale ?

2
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16/2/2026
Analyse des titres de propriété et états hypothécaires capture d'écran
Sommaire
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Titre ancien, mutations successives, inscriptions hypothécaires à vérifier : l’analyse de l’origine de propriété est une étape fondamentale, mais aussi l’une des plus sensibles du dossier.

Complexe, technique et chronophage, l'analyse de l'origine de propriété exige une grande vigilance. C’est précisément sur ce point que l’analyse automatique des documents dans Kivia apporte une nouvelle approche.

Titres de propriété et états hypothécaires : une analyse aussi essentielle que délicate

Comprendre l’historique, retracer les origines, identifier les charges, croiser les informations avec l’état hypothécaire et vérifier la situation réelle du bien… L’analyse des titres de propriété et des états hypothécaires implique bien plus qu’une simple vérification formelle. C’est une étape exigeante, qui ne tolère aucune approximation, car la fiabilité de l’acte en dépend. Dans la pratique, cela implique notamment pour vos collaborateurs de :

  • Reconstituer les origines de propriété.
  • Identifier les inscriptions hypothécaires en cours, périmées ou radiées.
  • Analyser les sûretés grevant le bien.
  • Vérifier la cohérence entre titre de propriété et état hypothécaire.
  • Anticiper les démarches nécessaires à la radiation des inscriptions existantes.

Un travail indispensable qui repose encore très largement sur une lecture manuelle, rigoureuse et chronophage, avec une pression forte sur la fiabilité de l’analyse.

L’analyse automatique des titres et états hypothécaires : une lecture croisée et sécurisée

Face à cette complexité documentaire, l’enjeu n’est plus seulement de lire les documents, mais de les analyser ensemble, de les croiser et d’en extraire une vision claire et fiable. Ce besoin de lecture transversale appelle une approche différente, capable de structurer automatiquement l’information à l’échelle du dossier. C’est précisément à ce stade que l’IA de votre logiciel Kivia intervient.  

Dans votre logiciel Kivia, lorsque l’IA détecte un titre de propriété ou un état hypothécaire dans le dossier, elle ne se contente pas de les identifier. Elle réalise une analyse globale et croisée de l’ensemble de ces documents afin de produire une synthèse complète et exploitable.

L’IA intégrée dans Kivia prend notamment en charge :

  • Le croisement automatique du titre de propriété et de l’état hypothécaire.
  • Le récapitulatif des origines et des sûretés.
  • L’identification des inscriptions en cours, périmées ou radiées.
  • L’analyse des charges grevant les biens.
  • Le résumé des titres de propriété présents dans le dossier.

Vous disposez ainsi d’une vision claire et structurée, sans avoir à recomposer manuellement l’historique du bien.

Des rédactions et actions automatisées, directement à partir de l’analyse

L’analyse automatique ne s’arrête pas à la lecture des documents. Elle permet aussi d’agir, rapidement et sereinement.

À partir des éléments analysés, Kivia permet :

  • La rédaction de l’origine de propriété.
  • La rédaction des clauses relatives aux inscriptions hypothécaires.
  • La génération d’e-mails pour demander les informations nécessaires à l’obtention des radiations, pour chaque inscription existante.

Les informations sont exploitées directement, sans ressaisie, ce qui limite les erreurs et accélère la préparation de l’acte.

Une heure de gagnée sur vos dossiers

À chaque nouvel ajout de document dans le dossier, l’analyse des titres de propriété et des états hypothécaires est automatiquement mise à jour.

Il n’y a plus besoin de reprendre l’ensemble du dossier pour vérifier si un nouvel élément impacte l’origine ou la situation hypothécaire du bien.  

En automatisant l’analyse des titres de propriété et des états hypothécaires, Kivia ne se substitue pas à l’expertise juridique du notaire : Kivia fluidifie le traitement des dossiers et renforce la fiabilité des informations, là où la complexité documentaire et les enjeux juridiques sont les plus forts. Les notaires et les collaborateurs bénéficient ainsi d’un dossier plus clair, plus sécurisé, leur apportant davantage de sérénité dans leur pratique notariale.

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